MODUL'IN

CONSORTIUM DU PAPIER PEINT, société anonyme, ZI LYON CORBAS, 24 avenue du 24 Août 1944, 69960 CORBAS.

Présentation de la marque MODUL'IN

Déposée le 31 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DU PAPIER PEINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « MODUL'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DU PAPIER PEINT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque MODUL'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODUL'IN est expirée depuis le 31 mars 1991.

CONSORTIUM DU PAPIER PEINT a également déposé les autres marques suivantes : IN , IN , INALTERA MADAME , INALTERA , ALLEGRIA , ALLEGRIA , LEROY , INALTERA , INALTERA , TWIN SET